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Vallée-Jonction
 

Procès-verbaux

Les procès-verbaux sont disponibles en ligne après leur adoption par le conseil municipal. Seulement les documents déposés aux greffes de la municipalité ont force de loi.

Afin de ne pas surcharger notre site internet, nous ne publions que deux années de procès-verbaux. Les procès-verbaux des années précédentes sont disponibles sur demande.

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